Workshop : Crédit Impôt Recherche

Workshop : Crédit Impôt Recherche:
Vendredi 22 mars 2013 de 8h30 à 12h
Campus St jean d'Angély 2 – Amphi 4 – NICE
Inscriptions à l'adresse suivante : cir2013@unice.fr
L'Université Nice Sophia Antipolis, en partenariat avec l'institut Pericles, spécialisé dans l'analyse des hautes technologies duales émergentes et les questions de sécurité économiques et avec le soutien de la Chambre de Commerce et d'Industrie Nice Côte d'Azur, organise un workshop sur le thème du crédit impôt recherche en présence de Christian Orfila, chef du département des politiques d'incitation à la R&D des entreprises, à la direction générale pour la recherche et l'innovation du Ministère de l'Enseignement Supérieur et la Recherche sur le campus St Jean d'Angély le vendredi 22 mars.
L'objectif de ce workshop est de présenter le nouveau dispositif fiscal aux entreprises du département ainsi qu'aux enseignants-chercheurs, chercheurs et doctorants de l'Université Nice Sophia Antipolis.


Une incitation fiscale à la R&D

Le crédit impôt recherche est une incitation fiscale destinée à encourager les efforts des entreprises en matière de R&D. Il s'agit d'une réduction d'impôt calculée en fonction des dépenses de R&D de l'entreprise. Créé en France par la loi de finances de 1983, il fête cette année ses 30 ans.
Mesure clé du soutien à l'innovation et au développement économique, le crédit impôt recherche existe dans de nombreux pays (Australie, Nouvelle Zélande, Canada, Etats-Unis, Portugal, Espagne, Grande Bretagne). En France, le CIR dont le montant s'élève à 5,2 milliards d'euros est devenu le principal soutien public de la recherche des entreprises et contribue au soutien des dépenses de R&D des entreprises. Environ 18 000 entreprises en bénéficient.
Cette année, le CIR a été étendu à certaines dépenses d'innovation réalisées en aval de la R&D et portant sur des activités de conception de prototype de nouveaux produits ou d'installations pilotes.

Programme du workshop :

• 8h30 : Accueil des participants,
• 8h45 : Ouverture du workshop par :
- Sylvie Mellet, vice-Présidente du conseil scientifique de l'Université Nice Sophia Antipolis, et représentant Frédérique Vidal, Président de l'Université Nice Sophia Antipolis,
- Jacques Lavilette, Président de l'Institut Pericles
• 9h : Le point de vue des experts comptables par :
- Hervé Forestier , Président de la commission administrative des experts comptables des Alpes Maritimes,
- Robert Ripoll, représentant l'Institut français des experts-comptables
• 9h15 : Le crédit impôt recherche par Christian Orfila, chef du département des politiques d'incitation à la R&D des entreprises, à la direction générale pour la recherche et l'innovation du Ministère de l'Enseignement Supérieur et la Recherche
• 10h : Les missions d'OSEO en faveur des PME innovantes par Jérôme Cognet, chargé d'affaires à la délégation Côte d'Azur
• 10h30 : Questions – réponses,
• 12h : Clôture
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